1. Éditeur du site
Le présent site est édité par : SARL L’ATELIERCOM
Capital social : 1000 €
Siège social : 19 rue d’Arsonval, 69680 Chassieu
Immatriculée au RCS de LYON sous le numéro 527 809 172
TVA intracommunautaire : 527 809 172
Responsable de la publication : LEBERT Alexis
Email : contact @ lateliercom.fr
2. Conception et développement du site
Ce site a été conçu et développé par : SARL L’ateliercom
Site web : www.lateliercom.fr
Email : contact @ lateliercom.fr
3. Hébergement
Le site est hébergé par :
Hostinger International Ltd
61 Lordou Vironos Street, 6023 Larnaca, Chypre
Site web : https://www.hostinger.fr
Support : support.hostinger.com
4. Propriété intellectuelle
L’ensemble des éléments présents sur notre Site (images, logos, commentaires, marques, etc.) constituent une œuvre originale protégée par les dispositions relatives au droit d’auteur, au droit des bases de données, au droit des marques et au droit des dessins et modèles, conformément aux dispositions du Code de la propriété intellectuelle. Ces éléments sont la propriété exclusive de leurs auteurs et/ou de leurs titulaires respectifs pendant la durée légale de protection.
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7. Responsabilité
L’éditeur ne peut être tenu responsable en cas d’erreurs ou d’omissions, ni en cas d’indisponibilité temporaire du site.
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8. Droit applicable
Sauf règles de compétence territoriale spécifique, les litiges seront portés devant les tribunaux compétents de Lyon.